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REGISTRES D

[i548]

moictié desd, iiii" ji. escuz sur les aydes de vi deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, et vi deniers pour livre sur le poisson de mer fraiz et salle, vendu ès Halles de Paris et autres lieux de Iad. Ville, durant six années, pendant lesquelles lad. Ville sera tenue rachepter les rentes constituées sur lesd, aydes, de sorte que, en fin d'icelles, lesd, aydes cessent; et l'autre moictié par assiette et cotizacion sur les personnes contribuables;

Et que mond. s^r le Prevost des Marchans a recité tous les voyages qui ont esté faictz par cy devant, devers le Roy, pour cest effect, ausquelz on n'auroit sceu riens obtenir dud. seigneur et que, pour la derniere foys, y auroit esté envoyé par lad. assemblée generalle mond. s^r d'Athis et autres du corps de lad. Ville, qui avoient grandement faict leur devoir, dont il les a remerciez;

Et pour ce qu'il entendoit que led. seigneur avoit plusieurs grosses affaires, auroit prié et exorte le peuple ne plus luy contredire, mais luy obeyr entierement, ainsi qu'il estoit raisonnable; et sur ce

Mons^r Bequet ;

Sire Guillaume Legras ;

Sire Jehan Basannier, Maciot, de Sainct Germain, Gohory, Prevost, Parfaict, Lejay, Lelorrain, Kerver, Hac, Danès, Quarteniers de lad. Ville;

Mons^rPilleu, advocat, Joachin Rolland, le Commissaire Joly, Pierre Pelletier, mons^r Jacquelot, Jacques Hermant, Jehan Dampmartin, Pierre Le-lellier'¹', sire Claude Sanguyn, Nicolas Foucault, Fauchet, Procureur, Jehan de Saincte Beufve, Jehan Cousinot, Philebert de Crevecueur, bourgeois;

Et plusieurs autres qui estoient en la derniere assemblée generalle.

Après ce que mons^r d'Athis a recité, au long et par le menu, le discours de son voyage et declairé la volunté du Roy et Mess™ de son Conseil, ausquelz il a faict les humbles remonstrances de lad. Ville, lant en general que en particulier, et presenté à lad. compaignée une ordonnance ou arrest dud. Conseil Privé du Roy, du xxvi" jour d'Avril dernier passé'²', signé de L'Aubespine, par lequel appert que led. seigneur et son Conseil permect à lad. Ville lever la

C Le scribe répète ici, par inadvertance, les noms de «Sire Guillaume Legras» et «Joachin Rollant».

⁽⁵' Les le11 res patentes rendues en conséquence de la transaction convenue entre le Conseil du Roi et les députés de Ia Ville, sont ilalées de Troyes, le 11 mai 1548. Elles furent enregistrées au Parlement de Paris, le 18 du même mois (Archives nat., X¹" 8616, fol. i63), et ont été publiées par Delamare, Traite de la Police, liv. V, tit. 20. — Elles accordaient aux Prévôt des Marchands et Echevins la permission de constituer 7,000 livres tournois de rente, affectant à son payement cet impôt de six deniers pour livre sur tout le bétail à pied fourché et surie poisson do mer vendus à Paris. En outre, elles fixaient une (axe de cinq sous sur chaque bœuf enlrant à Paris, mais non vendu dans la ville; sur chaque vache, deux sous six deniers; sur chaque porc, quinze deniers; et sur chaque veau, sept deniers obole. Cet octroi devait durer jusqu'au plein remboursement du capital desdites rentes.

Ce ne fut pas sans opposition de la part des marchands de bestiaux, des bouchers et des marchands de marée, que la publication de ces lettres eut lieu au Parlement, comme le prouvent deux arrêts de cette Cour rendus, l'un le 18 mai 1548, l'autre le 26 du même mois, dont nous allons donner le dispositif. On y apprend que le poisson de mer frais fut, jusqu'à nouvel ordre, soustrait au nouvel impôt :

ttSur la requeste, presentement et verballement faicte à la court, à huys doz, par le Prevost des Marchans de ceste ville de Paris, par laquelle il requeroit que, actendu que les marchans de bestail à pié fourché ot les bouchers do ceste ville n'avoient dedans le jour d'hier satisfaict à l'ordonnance, etc., etc, tout consideré : La Court a ordonné que, sans avoir regard à l'opposition desd, marchans de bestail à pié fourché et bouchers, et à lad. requeste desd, marchans vendeurs de marée, pour le regard du poisson de mer salle, il sera mis sur le reply desd, lettres : Leda, publkala et registrata, audito Procuratore generali Regis, sub declaracionibus et Queribus in registre, sexta décima hujus mensis die facto, contcnlis. Et pour le regard du poisson de mer fraiz, vendu lant ès halles que aulres lieux de cesledicle ville, la Court a ordonné et ordonne que led. procureur de la marée sera oy au premier jour, et luy enjoinct de venir vendredi prochain précisement, à huys doz, alias sera passé oultre en la matiere, ainsi que de raison. Faict en Parlement, le dix huictiesme.! jour de may l'an mil v° quarante huit.n (Archives nat., X¹* 156a, fol. 110.)

c Après avoir par la court oy à huys doz, le jour d'hier, 111^e François Delaporte, pour les maistres boucliers de ceste ville de Paris, 111° Leon Goulas pour les Prevost des Marchans et Eschevins, m^e Jacques Lefevre pour maistre Pierre Tanneguy, procureur do la marée, m° Johan Jaquelot pour Jehan Pellerin, fermier du bestail à pié fourché, m" Guillaume Boucherat pour les marchans vendeurs de bestail au marché en cestedicte ville, et Lemaistre pour le Procureur general du Roy, etc, etc; La court a ordonné et ordonne que son arrest du xviii" jour de ce mois tiendra, et, suyvant icelluy arrest, la ferme du pied fourché et celle du poisson de mer salle seront baillées par les Prevost des Marchans et Eschevins de ceste ville de Paris au plus offrant et dernier encherisseur, appellez les marchans vendeurs de bestail à pié fourché, les maislres boucliers et aussi les marchans vendeurs de poisson de mer, et aussi le procureur de la marée, pour, après la delivrance desd, fermes faicte, rapportée par devers lad. court, deliberer par elle ct ordonner de la publication ct veriffication desd, lettres patentes du Roy, pour le regard du poisson de mer fraiz, ainsi qu'elle verra estre à l'aire par raison, et sauf à Pellerin, fermier, se pourveoir pour le rabais de sa ferme, où il apartiendra. Faict en Parlement, le vingt sixiesme Jourdé may l'an mil cinq cens quarante huit.» (Archives nat., KK. 1012, fol. 74.)



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128	REGISTRES D	[i548] moictié desd, iiii" ji. escuz sur les aydes de vi deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, et vi deniers pour livre sur le poisson de mer fraiz et salle, vendu ès Halles de Paris et autres lieux de Iad. Ville, durant six années, pendant lesquelles lad. Ville sera tenue rachepter les rentes constituées sur lesd, aydes, de sorte que, en fin d'icelles, lesd, aydes cessent; et l'autre moictié par assiette et cotizacion sur les personnes contribuables; Et que mond. s^r le Prevost des Marchans a recité tous les voyages qui ont esté faictz par cy devant, devers le Roy, pour cest effect, ausquelz on n'auroit sceu riens obtenir dud. seigneur et que, pour la derniere foys, y auroit esté envoyé par lad. assemblée generalle mond. s^r d'Athis et autres du corps de lad. Ville, qui avoient grandement faict leur devoir, dont il les a remerciez; Et pour ce qu'il entendoit que led. seigneur avoit plusieurs grosses affaires, auroit prié et exorte le peuple ne plus luy contredire, mais luy obeyr entierement, ainsi qu'il estoit raisonnable; et sur ce
Mons^r Bequet ; Sire Guillaume Legras ; Sire Jehan Basannier, Maciot, de Sainct Germain, Gohory, Prevost, Parfaict, Lejay, Lelorrain, Kerver, Hac, Danès, Quarteniers de lad. Ville; Mons^rPilleu, advocat, Joachin Rolland, le Commissaire Joly, Pierre Pelletier, mons^r Jacquelot, Jacques Hermant, Jehan Dampmartin, Pierre Le-lellier'¹', sire Claude Sanguyn, Nicolas Foucault, Fauchet, Procureur, Jehan de Saincte Beufve, Jehan Cousinot, Philebert de Crevecueur, bourgeois; Et plusieurs autres qui estoient en la derniere assemblée generalle. Après ce que mons^r d'Athis a recité, au long et par le menu, le discours de son voyage et declairé la volunté du Roy et Mess™ de son Conseil, ausquelz il a faict les humbles remonstrances de lad. Ville, lant en general que en particulier, et presenté à lad. compaignée une ordonnance ou arrest dud. Conseil Privé du Roy, du xxvi" jour d'Avril dernier passé'²', signé de L'Aubespine, par lequel appert que led. seigneur et son Conseil permect à lad. Ville lever la

C Le scribe répète ici, par inadvertance, les noms de «Sire Guillaume Legras» et «Joachin Rollant». ⁽⁵' Les le11 res patentes rendues en conséquence de la transaction convenue entre le Conseil du Roi et les députés de Ia Ville, sont ilalées de Troyes, le 11 mai 1548. Elles furent enregistrées au Parlement de Paris, le 18 du même mois (Archives nat., X¹" 8616, fol. i63), et ont été publiées par Delamare, Traite de la Police, liv. V, tit. 20. — Elles accordaient aux Prévôt des Marchands et Echevins la permission de constituer 7,000 livres tournois de rente, affectant à son payement cet impôt de six deniers pour livre sur tout le bétail à pied fourché et surie poisson do mer vendus à Paris. En outre, elles fixaient une (axe de cinq sous sur chaque bœuf enlrant à Paris, mais non vendu dans la ville; sur chaque vache, deux sous six deniers; sur chaque porc, quinze deniers; et sur chaque veau, sept deniers obole. Cet octroi devait durer jusqu'au plein remboursement du capital desdites rentes. Ce ne fut pas sans opposition de la part des marchands de bestiaux, des bouchers et des marchands de marée, que la publication de ces lettres eut lieu au Parlement, comme le prouvent deux arrêts de cette Cour rendus, l'un le 18 mai 1548, l'autre le 26 du même mois, dont nous allons donner le dispositif. On y apprend que le poisson de mer frais fut, jusqu'à nouvel ordre, soustrait au nouvel impôt : ttSur la requeste, presentement et verballement faicte à la court, à huys doz, par le Prevost des Marchans de ceste ville de Paris, par laquelle il requeroit que, actendu que les marchans de bestail à pié fourché ot les bouchers do ceste ville n'avoient dedans le jour d'hier satisfaict à l'ordonnance, etc., etc, tout consideré : La Court a ordonné que, sans avoir regard à l'opposition desd, marchans de bestail à pié fourché et bouchers, et à lad. requeste desd, marchans vendeurs de marée, pour le regard du poisson de mer salle, il sera mis sur le reply desd, lettres : Leda, publkala et registrata, audito Procuratore generali Regis, sub declaracionibus et Queribus in registre, sexta décima hujus mensis die facto, contcnlis. Et pour le regard du poisson de mer fraiz, vendu lant ès halles que aulres lieux de cesledicle ville, la Court a ordonné et ordonne que led. procureur de la marée sera oy au premier jour, et luy enjoinct de venir vendredi prochain précisement, à huys doz, alias sera passé oultre en la matiere, ainsi que de raison. Faict en Parlement, le dix huictiesme.! jour de may l'an mil v° quarante huit.n (Archives nat., X¹* 156a, fol. 110.) c Après avoir par la court oy à huys doz, le jour d'hier, 111^e François Delaporte, pour les maistres boucliers de ceste ville de Paris, 111° Leon Goulas pour les Prevost des Marchans et Eschevins, m^e Jacques Lefevre pour maistre Pierre Tanneguy, procureur do la marée, m° Johan Jaquelot pour Jehan Pellerin, fermier du bestail à pié fourché, m" Guillaume Boucherat pour les marchans vendeurs de bestail au marché en cestedicte ville, et Lemaistre pour le Procureur general du Roy, etc, etc; La court a ordonné et ordonne que son arrest du xviii" jour de ce mois tiendra, et, suyvant icelluy arrest, la ferme du pied fourché et celle du poisson de mer salle seront baillées par les Prevost des Marchans et Eschevins de ceste ville de Paris au plus offrant et dernier encherisseur, appellez les marchans vendeurs de bestail à pié fourché, les maislres boucliers et aussi les marchans vendeurs de poisson de mer, et aussi le procureur de la marée, pour, après la delivrance desd, fermes faicte, rapportée par devers lad. court, deliberer par elle ct ordonner de la publication ct veriffication desd, lettres patentes du Roy, pour le regard du poisson de mer fraiz, ainsi qu'elle verra estre à l'aire par raison, et sauf à Pellerin, fermier, se pourveoir pour le rabais de sa ferme, où il apartiendra. Faict en Parlement, le vingt sixiesme Jourdé may l'an mil cinq cens quarante huit.» (Archives nat., KK. 1012, fol. 74.)